Mentions légales

Mentions légales

Par admin louise-michel, publié le lundi 25 novembre 2013 09:44 - Mis à jour le vendredi 7 juillet 2023 10:11

Informations relatives à l’éditeur :
COLLEGE LOUISE MICHEL

1 Rue JF BLADE
32600 ISLE JOURDAIN
TEL : 05.62.07.79.30
Directeur de publication (chef d’établissement) : M.MOMBET


Nom et coordonnées de l’hébergeur :
NFrance
Adresse : 4 rue J-F Kennedy 31000 Toulouse

Intégrateur / Editeur du logiciel
Kosmos
adresse : 8 rue Kervégan 44000 Nantes

Informations relatives à la protection des données à caractère
personnel :

Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification des données vous
concernant (la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relative à
l’informatique, aux fichiers et aux libertés).
Pour toute demande, adressez-vous à :
0320014S[at]ac-toulouse.fr
                remplacer[at] par @
 
Déclaration à la CNIL sous le numéro :
( Arrêté ministériel du 30 novembre 2006 portant création, au seindu ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, d'un traitement de données à caractère personnel relatif aux espaces numériques de travail (ENT)

http://www.cnil.fr/en-savoir-plus/deliberations/deliberation/delib/193/  )

Voir la charte de l'ENT...